Timeshare, une maison de vacances en partage

Face aux frais élevés d'une résidence secondaire, certains optent pour l'achat d'un bien en jouissance à temps partagé ; mais mieux vaut être prudent sur les modalités de ce type de contrat.

Se dépayser en posant ses valises dans sa maison de vacances fait rêver bon nombre d'entre nous ! Ainsi, on dénombrait 3,7 millions de résidences secondaires et de logements occasionnels en France début 2021 d'après l'Insee. Néanmoins, entre l'entretien courant, les impôts et l'assurance, un logement inoccupé la majorité de l'année coûte cher ! Pour limiter la facture, les résidences de tourisme permettent alors d'acquérir un bien en jouissance à temps partagé, aussi appelé timeshare.

Un droit d'occupation

Après avoir eu le vent en poupe dans les années 80 et 90, ce type d'opération a été un temps passé de mode, avant de connaître un regain d'intérêt depuis quelques années, au point que le ministère de l'Économie a récemment jugé bon de pointer les inconvénients d'un tel contrat…
Si l'on entend parfois parler de multipropriété, c'est un abus de langage ! Il ne s'agit en effet pas de devenir propriétaire d'un bien immobilier mais simplement d'acheter un droit d'occupation de ce dernier – ce qu'on appelle le droit de jouissance – pour pouvoir en profiter quelques semaines par an. En pratique, cela passe alors par l'acquisition de parts sociales au sein d'une société civile immobilière d'attribution. Proposé généralement par des résidences de tourisme, ce dispositif permet ainsi aux particuliers de profiter d'un pied-à-terre dans des stations balnéaires et stations de ski prisées à moindres frais, en contrepartie du strict respect d'un planning d'occupation puisque le même logement est partagé entre plusieurs occupants.

Gare aux frais d'entretien

À mi-chemin entre l'achat d'une résidence secondaire et le recours à une location saisonnière, l'immobilier en jouissance à temps partagé peut séduire les particuliers qui ont eu un coup de cœur pour un village de montagne ou une petite ville en bord de mer et prennent plaisir à y séjourner chaque année. Mais prenez garde aux frais d'une telle transaction !
Dès lors que vous achetez des parts dans une société civile immobilière d'attribution, vous en devenez en effet associé, ce qui vous engage « à participer financièrement aux charges de gestion et d'entretien du bien dont vous avez la jouissance, mais aussi de la résidence où il se situe, en respectant la quote-part détenue par chaque investisseur », explique le ministère de l'Économie. Sachant que ces logements sont en général installés dans des résidences haut de gamme, la facture peut donc vite flamber… Il est alors impératif d'exiger les relevés de charges des années précédentes afin d'évaluer précisément ces frais avant de signer.

Un engagement de longue durée

L'autre point noir du timeshare tient dans ses modalités de sortie. En effet, ce contrat vous engage sur une très longue durée – obligatoirement inscrite – qui peut atteindre 99 ans, soit la durée de vie maximale d'une société civile immobilière ! Mais aurez-vous encore envie de passer vos congés dans ce logement une fois que les enfants auront grandi et que vous aurez pris de l'âge ?
S'il est toujours possible de résilier ce contrat avant son terme, ce n'est pas non plus chose aisée puisqu'il va falloir trouver une personne qui accepte de racheter vos parts sociales aux conditions d'occupation fixées, mais aussi, le plus souvent, d'obtenir l'accord unanime des autres associés du bien. Par exception, si vous avez acquis ces parts dans le cadre d'une succession, vous pouvez, de droit, vous retirer de la société dans les 2 ans qui suivent l'héritage en étant remboursé.
De même, la loi autorise quelques cas spécifiques de sortie, par le biais d'une décision de justice, si l'on justifie de revenus inférieurs au Smic, que l'on est bénéficiaire des minima sociaux ou si l'on prouve qu'on est dans l'incapacité d'accéder au bien soit parce que la station ou l'ensemble immobilier est fermé ou matériellement inaccessible, soit parce qu'on fait état de « justes motifs », tels qu'un âge avancé ou un état de santé empêchant les grands déplacements.